CENTRE  DE  LOISIRS

 Vacances de Pâques :

du 18 au 29 avril 2011

8 places pour les 3/5 ans

12 places pour les 6/11 ans

HORAIRES  DU  LUNDI  AU  VENDREDI

(Accueil et départ à l’ancienne Perception)

Prés de la poste

ššššššš

INSCRIPTION à la Communauté de Communes :

À partir du 28 mars

Lundi, Mardi, Jeudi et vendredi

Seul les dossiers complets seront pris en compte

étant donné le nombre de place limité

Plein tarif et autres Affiliés:  12 €

Affiliés au régime général CAF:  10 €

(N° allocataire CAF)

Avec passeport CAF :  9 €

(Joindre justificatif)

Communauté de Communes de St Hilaire de Villefranche

23 avenue de St Jean d’Angély - 17770 St Hilaire de Villefranche

Tél : 05 46 95 38 33  Fax : 05 46 95 34 95

cdc-sportculture@wanadoo.fr

COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE VILLEFRANCHE

-------------------------------------

COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 31 MARS 2011 à 17H30

(convocation du 23 mars 2011)

-----------------------

PRESENTS : M. DUTILH - Mme NEAU - Mrs. SIMONNET – CHAILLOU – BASCLE – Mmes SAUZEAU -  CHARLES – Mrs. VINET – CORDEAU – BOURVEN - GOUINAUD – Mme SURBIER.

ABSENTS : Mrs. JEAN – POUGNAND (excusé).

      M.  Thomas VINET   a été nommé(e) secrétaire.

Après ouverture de la séance par M. Jacky DUTILH, Maire,

Le Conseil municipal,

Réuni sous la présidence de Madame Josette SURBIER, délibérant sur les comptes administratifs de l’exercice 2010 dressés par Monsieur DUTILH, après s’être fait présenter les budgets et les décisions modificatives de l’exercice considéré ;

1 – COMPTE ADMINISTRATIF 2010 PRINCIPAL (Commune) –

            -       FONCTIONNEMENT :

             - résultat de l’exercice : + 153 328,28 €.

 - résultats antérieurs reportés : + 300 654,10 €.

             - résultat à affecter : + 453 982,38 €.

-          INVESTISSEMENT :      

            -      solde d’exécution d’investissement 2010 : - 66 420,70 €.

-      solde des restes à réaliser d’investissement 2010 : - 139 000,00 €.

       d’où un besoin de financement de 205 420,70 €.

-   AFFECTATION EN RESERVES (article 1068) EN INVESTISSEMENT : 205 420,70 €.

-   REPORT EN FONCTIONNEMENT  : 248 561,68  €.

2 – COMPTE ADMINISTRATIF 2010 ANNEXE (Lotissement Les Ormeaux) –

            - Résultat de clôture de l’exercice : 0 €, ce lotissement étant terminé.

ADOPTE les comptes administratifs ci-dessus à l’unanimité.

3 – COMPTES DE GESTION de Madame la Trésorière : adoptés à l’unanimité.

4 – BUDGET PRINCIPAL 2011 –

            S’équilibre en dépenses et en recettes comme suit :

-          section de fonctionnement : 1 054 979,68 €.

-          section d’investissement : 657 360,70 €.

Détails section de fonctionnement dépenses :

-          Chapitre 011 – Charges à caractère général : 372 769,68 €.

-          Chapitre 012 – Charges de personnel et frais assimilés : 370 810,00 €.

-          Chapitre 014 – Atténuation de produits : 2 000,00 €.

-          Chapitre 65 – Autres charges de gestion courantes : 121 400,00 €.

-          Chapitre 66 – Charges financières : 18 100,00 €.

-          Chapitre 67 – Charges exceptionnelles : 1 600,00 €.

-          023 – Virement à la section d’investissement : 168 300,00 €.

Détails section de fonctionnement recettes :

-          Chapitre 70 – produits des services, domaine et ventes divers : 65 830,00 €.

-          Chapitre 73 – impôts et taxes : 361 608,00 €.

-          Chapitre 74 – dotations, subventions et participations : 355 740,00 €.

-          Chapitre 75 – autres produits de gestion courante : 22 025,00 €.

-          Chapitre 013 – atténuations de charges : 1 200,00 €.

-          Chapitre 76 – produits financiers : 15,00 €.

-          002 – excédent de fonctionnement reporté : 248 561,68 €.

Détails section d’investissement dépenses :

Opérations financières :

001 – solde d’investissement : 66 420,70 €.

-          Chapitre 16 – remboursement capital d’emprunts : 48 100,00 €

cautions : 1 500,00 €.

-          020 – dépenses imprévues : 8 085,87 €.

Opérations réelles :

-          Opérations réelles d’équipement : 533 254,13 €. dont 272 875,00 € de restes à réaliser.

Détails section d’investissement recettes :

            Opérations financières :

-   1068 – excédent de fonctionnement capitalisé : 205 420,70 €.

        -   Chapitre 10 – dotations (FCTVA, taxe locale d’équipement) : 59 650,00 €.

-          Chapitre 13 – subvention du département : 11 380,00 €.

-          Chapitre 16 – cautions : 1 500,00 €.

-          024 – cessions : 11 700,00 €.

-          021 – virement de la section de fonctionnement : 168 300,00 €.

Opérations réelles :

-          Chapitre 13 – subventions : 68 810,00  €.

-          Chapitre 16 – emprunts : 130 600,00 €,

dont 133 875,00 € de restes à réaliser.

Budget adopté à l’unanimité.

5– IMPOTS LOCAUX - VOTE DES TAUX –

            Considérant la complexité des nouvelles règles suite à la réforme de la fiscalité directe locale, Monsieur le Maire propose de reporter le vote ultérieurement, lors d’une prochaine réunion de Conseil municipal à prévoir avant le 30 avril prochain.

6 – DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX – SANITAIRE ECOLE MATERNELLE –

            Monsieur le Maire fait part que la Commune pourrait prétendre à une subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (25 % + 10 % de bonification) dans le cadre de travaux aux bâtiments scolaires.

            Le Conseil municipal, considérant la nécessité de d’améliorer  les sanitaires de l’école maternelle, trop vétustes, décide d’inscrire la dépense au budget 2011 pour un montant estimé à 10 000, 00 € et sollicite l’attribution d’une subvention au titre de la D.E.T.R.

7 – PARTICIPATION DES COMMUNES – ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 -

            Le Conseil municipal décide de demander aux communes dont les enfants fréquentent les écoles de St Hilaire une participation de 440, 00 € par élève pour l’année scolaire 2010/2011.

8 – INDEMNITES AU COMPTABLE DU TRESOR –

            Considérant qu’une nouvelle délibération doit être prise lors du changement de Comptable du Trésor, le Conseil municipal, à l’unanimité décide d’attribuer à Madame PETIT, Trésorière, une indemnité de conseil fixée au taux plein et une indemnité de préparation des documents budgétaires.

                                                                                  Séance levée à 20H00

Vous habitez une des 117 communes du Pays des Vals de Saintonge et vous envisagez prochainement de faire réaliser (par un ou des artisans) des travaux d'amélioration (toiture, menuiseries extérieures, chauffage central ou remplacement de chaudière, électricité, travaux d'isolation, assainissement, aménagement de pièces supplémentaires) dans votre résidence principale et permanente, ou bien dans un logement déjà loué ou destiné à être loué à l'année après travaux ?

Alors, vous pouvez éventuellement bénéficier, sous certaines conditions, d'aides financières (Anah, Conseil Général, caisses de retraites, ...).

Afin d'obtenir tous les renseignements nécessaires sur ces subventions, vous pouvez contacter directement le :

Pays des Vals de Saintonge

55 rue Michel Texier

17400 St-Jean d'Angély

Tél : 05 46 33 24 77

Ou encore vous rendre (sans rendez-vous) aux permanences assurées chaque mois dans les différentes communes de l'arrondissement de St-Jean d'Angély.

Calendrier des permanences
(2ème trimestre 2011)

A l'occasion du PRINTEMPS DES POETES "d'infinis paysages" Le dimanche 13 mars à 15 heures Lire la suite

Tout au long du mois de mars 2011, le Printemps des Poètes sera l'occasion de mettre la poésie à l'honneur dans près de 40 communes des Vals de Saintonge. Un programme riche, avec environ 50 animations, vous attend autour du thème national « D'Infinis paysages ». 

Vous pouvez aussi retrouvez ce programme sur le site internet tourisme du Pays des Vals de Saintonge : www.valsdesaintonge.eu .

Le Printemps des Poètes est une manifestation nationale qui a lieu tous les ans en mars. Il a pour but de promouvoir la poésie et l'amener dans des lieux publics, des lieux insolites. L'idée est bien de « désacraliser » la poésie, souvent assimilée à un apprentissage scolaire, en la rendant plus conviviale et plus proche des gens. En effet, celle-ci peut prendre des formes multiples : qu'elle soit lue, chantée, mise en scène ou peinte, la poésie consiste juste à jouer avec les mots. Elle peut donc s'exprimer non seulement par la lecture, le théâtre, la chanson mais aussi à travers les arts plastiques et visuels.

Cette diversité, vous la retrouverez dans le programme de ce Printemps des Poètes. Spectacles, concerts, expositions d'arts plastiques, ateliers d'écriture, cinéma, lectures publiques, balades, animations autour de la poésie... 

De multiples formes, donc, et des lieux très variés, que ce soit dans une maison de retraite, un commerce, une bibliothèque, dans la rue…

Tous les jours, ou presque, en journée ou en soirée, il se passera quelque chose au plus près de chez vous. Mars en Vals de Saintonge sera donc un mois plein de surprise et d'animation !

Ce programme a été conçu par les acteurs culturels, les associations culturelles et socio-culturelles, les écoles, les maisons de retraite, les élus... Devant les succès des éditions de 2009 et 2010, tous ont choisi de s'investir une nouvelle fois dans cette aventure Printemps des Poètes. La nouveauté de l'événement 2011 est d'encourager les rencontres entre les artistes professionnels et tous les participants intéressés par la mise en place d'ateliers d'initiations artistiques. A ce titre, les organisateurs de ces ateliers ont pu bénéficier d'un soutien financier de la Région Poitou-Charentes, par le biais du Pays des Vals de Saintonge. Ce dernier accompagné de coordinateurs dans les Communautés de communes, les Offices de Tourisme et les associations ont animé ce projet et accompagné les initiatives locales. Un seul mot d'ordre : la poésie pour tous, sous toutes ses formes, dans tous les lieux.