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20 septembre 2019 5 20 /09 /septembre /2019 15:51

Le Conseil Municipal de la commune nouvelle de St Hilaire de Villefranche s'est réuni le 16 septembre  2019 à 20h30, salle de la mairie de St Hilaire.

-Informations comptables (décisions modificatives)

-Informations en vue de recrutement

-Intégration du "Syndicat intercommunal pour l'équipement sportif" au budget de la commune

etc

 

Vous trouverez le compte rendu complet ci-joint : cliquez ICI

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2 février 2019 6 02 /02 /février /2019 16:56

Le Conseil Municipal s'est réuni le

24 Janvier 2019

 

 

A L'ORDRE DU JOUR (entre autres) :

- Composition des commissions et représentants auprès des divers syndicats

- Délégués au Conseil Communautaire des Vals de Saintonge

- Emprunt pour travaux d'aménagement du bourg

- Repas des ainés

etc

 

 

Cliquez ICI pour télécharger le compte-rendu

 

NB : Les réunions sont publiques, le fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.

 

Cliquez ICI pour accéder à l'ensemble des compte-rendus disponibles

 

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13 janvier 2019 7 13 /01 /janvier /2019 07:15

Comme suite à la constitution de la commune nouvelle de St Hilaire de Villefranche regroupant les anciennes communes de La Fredière et de St Hilaire de Villefranche, le premier conseil municipal a procédé à l'installation du nouveau Conseil.

Le nouveau Conseil est composé de 22 membres, ce qui permet la création de 6 postes d'adjoints, plus 1 maire délégué de la commune de La Fredière :

Maire : M. Didier BASCLE

Maire Délégué : Mme Corinne ETOURNEAU-GREGOIRE

1er Adjoint : M. Jean-Michel MARIE

2ème Adjoint : Mme Viviane PERROGON

3ème Adjoint : M. Michel CHAILLOU

4ème Adjoint : Mme Sylvie ROUX

5ème Adjoint : M. Jean-Pierre GUIBERTEAU

6ème Adjoint : Mme Christiane BEAU

 

Cliquez ICI pour accéder au compte-rendu intégral.

 

 

 

 

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1 février 2018 4 01 /02 /février /2018 17:34
Suite à la décision  de la Communauté De Commune des Vals de Saintonge de créer la TEOM (taxe d'enlèvement des ordures ménagères) en remplacement de la Redevance des Ordures Ménagères,
une pétition contre cette décision est disponible en Mairie de St Hilaire.

La nouvelle taxe remplacera la redevance qui était calculée sur le nombre d'occupants du logement. Cette méthode de calcul était "juste".

 

Dorénavant le calcul sera basé sur la valeur locative du logement, c'est à dire quelque soit le nombre d'occupants !

 

Cette  taxe sera adressée aux propriétaires qui auront la charge de la récupérer auprès des locataires.

 

Faites circuler largement cette information, sur toutes les communes de la CDC.

 

ICI le lien sur le site de la CDC

 

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5 janvier 2018 5 05 /01 /janvier /2018 17:15

Le Conseil Municipal s'est réuni le

19 décembre 2017 à 20h30

Salle de réunion de la mairie,

 

 

 

A L'ORDRE DU JOUR (entre autres) :

- Présentation de l'opération Participation citoyenne

- Organisation de la semaine scolaire pour la rentrée 2018

-

etc

 

Le compte-rendu complet est disponible ICI

NB : Les réunions sont publiques, le fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.

 

 

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17 novembre 2017 5 17 /11 /novembre /2017 18:01

Le Conseil Municipal s'est réuni le

26 Octobre 2017 à 20 H

 

 

A L'ORDRE DU JOUR (entre autres) :

- Plan d'entretien communal

- Avenant à la convention pour l'instruction des demandes d'autorisations relatives à l'occupation et à l'utilisation des sols

- Approbation du rapport de la CLECT

- Modification des statuts de la Communauté de Communes des Vals de Saintonge

 

etc

 

 

 

Cliquez ICI pour télécharger le compte-rendu

 

 

NB : Les réunions sont publiques, le fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.

 

 

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22 septembre 2017 5 22 /09 /septembre /2017 16:53

Le Conseil Municipal s'est réuni le

12 Septembre 2017 à 20 H 30

 

 

A L'ORDRE DU JOUR (entre autres) :

- Demande de subvention voirie au Département

- Compte de résultat de la Semis

- Demande de subvention à la Région

- Acquisitions foncières

etc

 

 

Cliquez ICI pour télécharger le compte-rendu

 

NB : Les réunions sont publiques, le fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.

 

 

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19 juin 2017 1 19 /06 /juin /2017 14:26

Le Conseil Municipal s'est réuni le

6 juin 2017 à 14 H 30

 

 

A L'ORDRE DU JOUR (entre autres) :

- Attributions des subventions aux associations

- Tarifs de cantine et garderie

- Tableau des effectifs

- Participation des élèves du collège à la réunion du Conseil

etc

 

 

Cliquez ICI pour télécharger le compte-rendu

 

NB : Les réunions sont publiques, le fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.

 

 

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2 juin 2017 5 02 /06 /juin /2017 20:57
St Hilaire / Conseil Municipal - Ordre du jour de la réunion du 6 juin 2017
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19 février 2017 7 19 /02 /février /2017 07:27

Le Conseil Municipal se réunira le

22 février 2017 à 20 H 30

Salle de réunion de la mairie,

 

 

 

A L'ORDRE DU JOUR (entre autres) :

- Approbation du PLU

- Reconduction Déclaration Préalable clotures et Permis de Démolir

- Diagnostic plan d'entretien espaces publics

etc

 

L'ordre du jour complet est disponible ICI

NB : Les réunions sont publiques, le fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.

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