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14 avril 2011 4 14 /04 /avril /2011 20:49

CENTRE  DE  LOISIRS

DE ST  HILAIRE  DE  VILLEFRANCHE

 

 Vacances de Pâques :

du 18 au 29 avril 2011

 

8 places pour les 3/5 ans

12 places pour les 6/11 ans

 

HORAIRES  DU  LUNDI  AU  VENDREDI

A partir de 8 H 00  jusqu'à 18 H 00

(Accueil et départ à l’ancienne Perception)

Prés de la poste

Activités de 9 h 00 à 17 h 00

 

ššššššš

 

INSCRIPTION à la Communauté de Communes :

À partir du 28 mars

Lundi, Mardi, Jeudi et vendredi

 

Seul les dossiers complets seront pris en compte

étant donné le nombre de place limité

 

TARIFS

 

Plein tarif et autres Affiliés:  12 €

 

Affiliés au régime général CAF:  10 €

(N° allocataire CAF)

 

Avec passeport CAF :  9 €

(Joindre justificatif)

 

Communauté de Communes de St Hilaire de Villefranche

23 avenue de St Jean d’Angély - 17770 St Hilaire de Villefranche

Tél : 05 46 95 38 33  Fax : 05 46 95 34 95

cdc-sportculture@wanadoo.fr

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Publié par CDC de Saint Hilaire - dans Insertions
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4 avril 2011 1 04 /04 /avril /2011 18:27

Gendarmerie NationaleBRIGADE DE GENDARMERIE DE MATHA

  2 ALLEE  DE LA CROIX BECQUET

17160  MATHA       

05.46.58.50.17

Fiches conseils prévention : Conseils pour prévenir et gérer un vol dans votre habitation


Prévenir et gérer un vol dans votre habitation

      Chaque année,  des vols dans les résidences principales et dans les résidences secondaires sont commis en France. Un bon nombre pourrait être évité. Un cambriolage entraîne des frais pour les victimes et un traumatisme pour toute la famille.

      Les militaires de la gendarmerie procèdent au quotidien à des services de surveillance générale sur vos communes afin de veiller au mieux  sur vous même et sur vos biens, toutefois il vous est  recommandé  de suivre les conseils suivants afin d'éviter tout désagrément.

Nos conseils de prévention :

  • ·      Équipez vos portes (principales, dépendances, vérandas) d’un système de fermeture efficace (serrures à points multiples).
  • ·      Protégez vos fenêtres (volets, grilles, barreaux). Dans la plupart des cas, les voleurs abandonnent au bout de trois minutes s’ils ne réussissent pas à entrer.
  • ·      Équipez votre habitation d’un système d’alarme ou de télésurveillance si vous le jugez nécessaire.
  • ·      Verrouillez votre habitation même lorsque vous êtes à l’intérieur, la plupart des cambriolages ont lieu la journée, même en présence des occupants.
  • ·      Ne laissez jamais vos clés de voiture, ni votre sac à main, dans l’entrée.
  • ·      N’inscrivez pas vos noms et adresse sur votre trousseau de clés.
  • ·      Ne conservez pas de somme d ’argent importante chez vous et notez les numéros de série de vos carnets de chèques.
  • ·      Ne laissez pas de message d’absence sur votre répondeur téléphonique.

En cas d’absence prolongée :

      Avant de partir pour plusieurs jours, pensez à laisser un double de vos clés à une personne de confiance. Nous vous invitons aussi à prévenir vos voisins proches et votre gendarmerie tout en leur laissant vos coordonnées téléphoniques.

         De plus, une boîte aux lettres qui déborde peut donner un indice aux cambrioleurs : faites suivre votre courrier ou demandez à un voisin de le récupérer. Enfin, avant de boucler vos valises, placez vos bijoux et objets de valeur en lieu sûr.

Lorsque vous constatez une effraction ou relevez une présence inhabituelle

Prévenez immédiatement la gendarmerie  (Tél. : 17 ou   05.46.58.50.17).

  • ·      Relevez les plaques d ’immatriculation de tout véhicule suspect stationné à proximité de votre domicile, ainsi que le type et la couleur.
  • ·      Ne touchez à rien et ne nettoyez rien avant l’arrivée des enquêteurs.
    En respectant ces consignes, vous faciliterez leur travail d’investigation.

Pour une meilleure indemnisation de votre assurance

Pour que votre assurance habitation puisse jouer, votre assureur vous demandera de fournir un certain nombre de justificatifs.

Il est donc important d’agir avant même d’avoir été cambriolé en photographiant et en listant précisément vos objets précieux, meubles, ou objets anciens.

Si vous avez subi une effraction, voici la conduite à tenir auprès de votre assureur :

  • ·      Dans les 24h de la survenance du vol, il vous appartient de déposer plainte auprès de la gendarmerie ou de la police.
  • ·      Il faudra adresser à votre assureur l’original du dépôt de plainte et votre déclaration, dans les deux jours suivant la constatation du vol.
  • ·      Faites réaliser d’urgence les travaux de fermeture de votre résidence, tout en conservant les preuves des traces d’effraction (serrures forcées, portes fracturées).
  • ·      Si votre habitation a subi des actes de vandalisme, prenez des photos avant la remise en état.
  • ·      Établissez la liste détaillée des objets disparus ou endommagés, pièce par pièce, meuble par meuble, pour éviter tout oubli.
  • ·      Recherchez les originaux des factures de vos achats ; ils permettront de mieux évaluer les biens dérobés. En l’absence de factures, vous pouvez fournir des photos, des certificats de garantie à votre assureur… qui pourront servir de preuve.
  • ·      Si vous recevez un “avis à victime” du tribunal, après un dépôt de plainte, pensez à le transmettre à votre assureur.

Subir un cambriolage peut être une expérience dérangeante et angoissante.

Prenez soin de vous-même, tant physiquement qu’émotionnellement. Si vous avez peur, demandez à quelqu’un de rester avec vous ou allez chez un proche. Il est important de parler de ce qui s’est passé à vos amis et à votre famille.

N’oubliez pas que vos enfants auront aussi besoin d’aide pour surmonter leurs peurs. Enfin, si vos émotions, vos angoisses et celles de votre entourage ne s’estompent pas, parlez-en à votre médecin.

           Ce petit rappel ne constitue pas une démarche alarmiste de notre part en ce qui concerne une recrudescence de faits sur notre secteur de surveillance mais a seulement pour but de rappeler à chacun les gestes élémentaires propres à notre protection et à notre tranquillité publique.

 

 

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Publié par Gendarmerie Nationale - dans Insertions GENDARMERIE
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4 avril 2011 1 04 /04 /avril /2011 18:10

COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE VILLEFRANCHE

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COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 31 MARS 2011 à 17H30

(convocation du 23 mars 2011)

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PRESENTS : M. DUTILH - Mme NEAU - Mrs. SIMONNET – CHAILLOU – BASCLE – Mmes SAUZEAU -  CHARLES – Mrs. VINET – CORDEAU – BOURVEN - GOUINAUD – Mme SURBIER.

 

ABSENTS : Mrs. JEAN – POUGNAND (excusé).

 

      M.  Thomas VINET   a été nommé(e) secrétaire.

 

Après ouverture de la séance par M. Jacky DUTILH, Maire,

 

Le Conseil municipal,

Réuni sous la présidence de Madame Josette SURBIER, délibérant sur les comptes administratifs de l’exercice 2010 dressés par Monsieur DUTILH, après s’être fait présenter les budgets et les décisions modificatives de l’exercice considéré ;

 

1COMPTE ADMINISTRATIF 2010 PRINCIPAL (Commune)

            -       FONCTIONNEMENT :

             - résultat de l’exercice : + 153 328,28 €.

 - résultats antérieurs reportés : + 300 654,10 €.

             - résultat à affecter : + 453 982,38 €.

 

-          INVESTISSEMENT :      

            -      solde d’exécution d’investissement 2010 : - 66 420,70 €.

-      solde des restes à réaliser d’investissement 2010 : - 139 000,00 €.

       d’où un besoin de financement de 205 420,70 €.

 

-   AFFECTATION EN RESERVES (article 1068) EN INVESTISSEMENT : 205 420,70 €.

 

-   REPORT EN FONCTIONNEMENT  : 248 561,68  €.

 

2COMPTE ADMINISTRATIF 2010 ANNEXE (Lotissement Les Ormeaux)

            - Résultat de clôture de l’exercice : 0 €, ce lotissement étant terminé.

 

ADOPTE les comptes administratifs ci-dessus à l’unanimité.

 

3COMPTES DE GESTION de Madame la Trésorière : adoptés à l’unanimité.

 

4BUDGET PRINCIPAL 2011

            S’équilibre en dépenses et en recettes comme suit :

-          section de fonctionnement : 1 054 979,68 €.

-          section d’investissement : 657 360,70 €.

Détails section de fonctionnement dépenses :

-          Chapitre 011 – Charges à caractère général : 372 769,68 €.

-          Chapitre 012 – Charges de personnel et frais assimilés : 370 810,00 €.

-          Chapitre 014 – Atténuation de produits : 2 000,00 €.

-          Chapitre 65 – Autres charges de gestion courantes : 121 400,00 €.

-          Chapitre 66 – Charges financières : 18 100,00 €.

-          Chapitre 67 – Charges exceptionnelles : 1 600,00 €.

-          023 – Virement à la section d’investissement : 168 300,00 €.

 

Détails section de fonctionnement recettes :

-          Chapitre 70 – produits des services, domaine et ventes divers : 65 830,00 €.

-          Chapitre 73 – impôts et taxes : 361 608,00 €.

-          Chapitre 74 – dotations, subventions et participations : 355 740,00 €.

-          Chapitre 75 – autres produits de gestion courante : 22 025,00 €.

-          Chapitre 013 – atténuations de charges : 1 200,00 €.

-          Chapitre 76 – produits financiers : 15,00 €.

-          002 – excédent de fonctionnement reporté : 248 561,68 €.

 

Détails section d’investissement dépenses :

Opérations financières :

001 – solde d’investissement : 66 420,70 €.

-          Chapitre 16 – remboursement capital d’emprunts : 48 100,00 €

cautions : 1 500,00 €.

-          020 – dépenses imprévues : 8 085,87 €.

 

Opérations réelles :

-          Opérations réelles d’équipement : 533 254,13 €. dont 272 875,00 € de restes à réaliser.

 

Détails section d’investissement recettes :

            Opérations financières :

-   1068 – excédent de fonctionnement capitalisé : 205 420,70 €.

        -   Chapitre 10 – dotations (FCTVA, taxe locale d’équipement) : 59 650,00 €.

-          Chapitre 13 – subvention du département : 11 380,00 €.

-          Chapitre 16 – cautions : 1 500,00 €.

-          024 – cessions : 11 700,00 €.

-          021 – virement de la section de fonctionnement : 168 300,00 €.

 

Opérations réelles :

-          Chapitre 13 – subventions : 68 810,00  €.

-          Chapitre 16 – emprunts : 130 600,00 €,

dont 133 875,00 € de restes à réaliser.

 

Budget adopté à l’unanimité.

 

5IMPOTS LOCAUX - VOTE DES TAUX

            Considérant la complexité des nouvelles règles suite à la réforme de la fiscalité directe locale, Monsieur le Maire propose de reporter le vote ultérieurement, lors d’une prochaine réunion de Conseil municipal à prévoir avant le 30 avril prochain.

 

6DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX – SANITAIRE ECOLE MATERNELLE

            Monsieur le Maire fait part que la Commune pourrait prétendre à une subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (25 % + 10 % de bonification) dans le cadre de travaux aux bâtiments scolaires.

            Le Conseil municipal, considérant la nécessité de d’améliorer  les sanitaires de l’école maternelle, trop vétustes, décide d’inscrire la dépense au budget 2011 pour un montant estimé à 10 000, 00 € et sollicite l’attribution d’une subvention au titre de la D.E.T.R.

 

7PARTICIPATION DES COMMUNES – ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 -

            Le Conseil municipal décide de demander aux communes dont les enfants fréquentent les écoles de St Hilaire une participation de 440, 00 € par élève pour l’année scolaire 2010/2011.

 

8INDEMNITES AU COMPTABLE DU TRESOR

            Considérant qu’une nouvelle délibération doit être prise lors du changement de Comptable du Trésor, le Conseil municipal, à l’unanimité décide d’attribuer à Madame PETIT, Trésorière, une indemnité de conseil fixée au taux plein et une indemnité de préparation des documents budgétaires.

 

 

                                                                                  Séance levée à 20H00

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Publié par Jacky Dutilh - dans Conseil Municipal
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31 mars 2011 4 31 /03 /mars /2011 20:30

Ce n'est pas si souvent que St Hilaire accueille la Compagnie de l'Eperon.

Ne ratez pas cette occasion, Venez passer un moment de détente.

 

PMC Petites Musiques Conjugales 

Salle Jean Garnier, Vendredi 15 Avril à 20h30

Tarif unique 5 € 

 

Petites Musiques conjugales

 

réalisé par la Comédie de l'Eperon à l'Alliance d'Essouvert, de mars à juillet 2010, avec l'aide de la Région et du Pays Vals de Saintonge

   

Sous ce titre malicieux, ce sont trois comédies légères et cruelles qui sont mises en scène :

 

"Feu la mère de Madame" de Georges Feydeau,

"la Peur des coups "de Georges Courteline,

"La Valse des toréadors" de Jean Anouilh.

 

Trois bons maîtres du théâtre et du rire qui se livrent à une fine analyse de cette périlleuse équipée qu'est la vie conjugale et concluent tous les trois sans hésiter que chez elle, la femme règne sans partage. Messieurs, en passant le seuil, quittez vos vantardises et abandonnez tout espoir de vous faire obéir. Les hommes n'ont ni l'esprit ni l'autorité qu'il faut malgré costumes et médailles pour rivaliser avec une pauvre femme en mules et chemise de nuit. Ainsi, bien à l'abri des murs, les répliques croisent le fer, le rythme s'emballe, les coups fusent, l'amour sous la version conjugale s'impatiente, s'échauffe, bouillonne jusqu'à faire jaillir l'éclat de rire ou la pulsion criminelle...

 

 

"Feu  la mère de Madame" nous entraîne dans un étrange délire. En pleine nuit, Monsieur rentre trempé d'un bal costumé. Déguisé en Roi Soleil, il déchaîne chez Madame une furieuse envie de se montrer nue à tout le voisinage, et la dispute est à peine endormie qu'un valet sonne pour annoncer avec un tact consommé... la mort de Madame.  

  PMC Feu la mère de Madame

"La Peur des coups" imagine un deuxième couple, retour de bal, mais ensemble cette fois. L'ambiance est à l'orage. Madame s'est laissée approcher de près par un beau militaire. Monsieur laisse exploser sa jalousie, mais Monsieur est aussi poltron que jaloux, et son appétit de vengeance, aiguisé par le rire terrible de Madame, ne peut se résoudre à affronter même un petit bout de l'armée française.

PMC La peur des coups 

"La Valse des toréadors" met en scène un général et son épouse lors du dernier combat. Monsieur veut échapper à la tyrannie de Madame et tente le tout pour le tout pour vivre enfin un vrai, un grand amour. Entre ces vieux amants, ennemis et complices, se joue le dernier duel,  farouchement drôle mais hélas fatal.   

PMC La Valse des toréadors

 

 

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Publié par Echo du Bramerit - dans Evènements
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23 mars 2011 3 23 /03 /mars /2011 23:00

Logo Pays Vals de Saintonge

Vous habitez une des 117 communes du Pays des Vals de Saintonge et vous envisagez prochainement de faire réaliser (par un ou des artisans) des travaux d'amélioration (toiture, menuiseries extérieures, chauffage central ou remplacement de chaudière, électricité, travaux d'isolation, assainissement, aménagement de pièces supplémentaires) dans votre résidence principale et permanente, ou bien dans un logement déjà loué ou destiné à être loué à l'année après travaux ?

 

Alors, vous pouvez éventuellement bénéficier, sous certaines conditions, d'aides financières (Anah, Conseil Général, caisses de retraites, ...).

 

Afin d'obtenir tous les renseignements nécessaires sur ces subventions, vous pouvez contacter directement le :

 

Pays des Vals de Saintonge

55 rue Michel Texier

17400 St-Jean d'Angély

Tél : 05 46 33 24 77

 

Ou encore vous rendre (sans rendez-vous) aux permanences assurées chaque mois dans les différentes communes de l'arrondissement de St-Jean d'Angély.

Calendrier des permanences
(2ème trimestre 2011)

 

lundi 4 avril

9h – 12h
14h - 17h

LOULAY (mairie)
SAINT-HILAIRE DE VILLEFRANCHE (mairie)

mardi 5 avril

9h - 12h

MATHA (communauté de communes)

mercredi 6 avril

 

9h – 12h
14h - 17h

TONNAY-BOUTONNE (mairie)
SAINT-SAVINIEN (mairie)

jeudi 7 avril

9h-12h / 14h-17h

SAINT-JEAN D’ANGELY (55, rue Michel Texier)

vendredi 8 avril

 

9h – 12h
14h – 15h30
16h - 17h30

AULNAY (mairie)
NERE (salle associative)
BEAUVAIS SUR MATHA (maison des associations)

lundi 2 mai

9h – 12h
14h - 17h

LOULAY (mairie)
SAINT-HILAIRE DE VILLEFRANCHE (mairie)

mardi 3 mai

9h - 12h

MATHA (communauté de communes)

mercredi 4 mai

 

9h – 12h
14h - 17h

TONNAY-BOUTONNE (mairie)
SAINT-SAVINIEN (mairie)

jeudi 5 mai

9h-12h / 14h-17h

SAINT-JEAN D’ANGELY (55, rue Michel Texier)

vendredi 6 mai

 

9h – 12h
14h – 15h30
16h - 17h30

AULNAY (mairie)
NERE (salle associative)
BEAUVAIS SUR MATHA (maison des associations)

vendredi 20 mai

10h – 18h

SAINT-JEAN D'ANGELY (Abbaye Royale – Salon du Développement Durable)

samedi 21 mai

10h – 18h

dimanche 22 mai

10h – 18h

lundi 6 juin

9h – 12h
14h - 17h

LOULAY (mairie)
SAINT-HILAIRE DE VILLEFRANCHE (mairie)

mardi 7 juin

9h - 12h

MATHA (communauté de communes)

mercredi 8 juin

 

9h – 12h
14h - 17h

TONNAY-BOUTONNE (mairie)
SAINT-SAVINIEN (mairie)

jeudi 2 juin

9h-12h / 14h-17h

SAINT-JEAN D’ANGELY (55, rue Michel Texier)

vendredi 10 juin

 

9h – 12h
14h – 15h30
16h - 17h30

AULNAY (mairie)
NERE (salle associative)
BEAUVAIS SUR MATHA (maison des associations)

 

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Publié par Echo du Bramerit - dans Informations
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12 mars 2011 6 12 /03 /mars /2011 14:56

Avec les beaux jours, les journées de travail de restauration du Bramerit vont reprendre et c'est avec plaisir que ...  Cliquez sur la mouchemouche travaux

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Publié par "La Mouche de St Savinien" - dans Associations
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6 mars 2011 7 06 /03 /mars /2011 17:22

A l'occasion du PRINTEMPS DES POETES "d'infinis paysages" Le dimanche 13 mars à 15 heures Lire la suite

 

Tout au long du mois de mars 2011, le Printemps des Poètes sera l'occasion de mettre la poésie à l'honneur dans près de 40 communes des Vals de Saintonge. Un programme riche, avec environ 50 animations, vous attend autour du thème national « D'Infinis paysages ». 

Vous pouvez aussi retrouvez ce programme sur le site internet tourisme du Pays des Vals de Saintonge : www.valsdesaintonge.eu .

 

Le Printemps des Poètes est une manifestation nationale qui a lieu tous les ans en mars. Il a pour but de promouvoir la poésie et l'amener dans des lieux publics, des lieux insolites. L'idée est bien de « désacraliser » la poésie, souvent assimilée à un apprentissage scolaire, en la rendant plus conviviale et plus proche des gens. En effet, celle-ci peut prendre des formes multiples : qu'elle soit lue, chantée, mise en scène ou peinte, la poésie consiste juste à jouer avec les mots. Elle peut donc s'exprimer non seulement par la lecture, le théâtre, la chanson mais aussi à travers les arts plastiques et visuels.

Cette diversité, vous la retrouverez dans le programme de ce Printemps des Poètes. Spectacles, concerts, expositions d'arts plastiques, ateliers d'écriture, cinéma, lectures publiques, balades, animations autour de la poésie... 

De multiples formes, donc, et des lieux très variés, que ce soit dans une maison de retraite, un commerce, une bibliothèque, dans la rue…

Tous les jours, ou presque, en journée ou en soirée, il se passera quelque chose au plus près de chez vous. Mars en Vals de Saintonge sera donc un mois plein de surprise et d'animation !

Ce programme a été conçu par les acteurs culturels, les associations culturelles et socio-culturelles, les écoles, les maisons de retraite, les élus... Devant les succès des éditions de 2009 et 2010, tous ont choisi de s'investir une nouvelle fois dans cette aventure Printemps des Poètes. La nouveauté de l'événement 2011 est d'encourager les rencontres entre les artistes professionnels et tous les participants intéressés par la mise en place d'ateliers d'initiations artistiques. A ce titre, les organisateurs de ces ateliers ont pu bénéficier d'un soutien financier de la Région Poitou-Charentes, par le biais du Pays des Vals de Saintonge. Ce dernier accompagné de coordinateurs dans les Communautés de communes, les Offices de Tourisme et les associations ont animé ce projet et accompagné les initiatives locales. Un seul mot d'ordre : la poésie pour tous, sous toutes ses formes, dans tous les lieux.

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Publié par Echo du Bramerit - dans Associations
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1 mars 2011 2 01 /03 /mars /2011 20:03

La direction de l'ASF nous informe que d'importants travaux de réfection de chaussée entraineront la fermeture de l'échangeur de Saintes dans les deux sens de circulation, ainsi que la bifurcation A10 / A837 selon le phasage ci-dessous .

 

Les travaux auront lieu entre 21h et 6h00.

 

Semaine 13, du lundi 28 mars au vendredi 1er avril 2011

2 nuits du lundi 28 au mercredi 30 mars : fermeture partielle de l'échangeur de Saintes dans les 2 sens.

2 nuits du mercredi 30 mars au vendredi 1er avril 2011 : fermeture de la bretelle sens 2 Bordeaux / Rochefort, de la bifurcation A10 / A837

Semaine 14, du lundi 4 avril au vendredi 8 avril 2011

1 nuit du lundi 4 avril au mardi 5 avril 2011 : fermeture de le bretelle sens 1 Rochefort / Bordeaux de la bifurcation  A10 / A837.

2 nuits du mardi 5 avril au jeudi 7 avril : fermeture partielle de Saintes sens 1 (Paris / Bordeaux)

Semaine 18, du lundi 2 mai au vendredi 6 mai 2011

4 nuits du lundi 2 mai au vendredi 6 mai 2011 : fermeture complète de l'échangeur de Saintes (entrée + sortie dans les 2 sens)

Des itinéraires de déviation seront mis en place.

 

  Le traffic routier dans la traversée de St Hilaire s'en trouvera donc augmenté, soyez prudents.

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Publié par Echo du Bramerit - dans Insertions
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26 février 2011 6 26 /02 /février /2011 07:42

COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE VILLEFRANCHE

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COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 15 FEVRIER 2011 à 20H30

(convocation du 09 février 2011)

  

PRESENTS : M. DUTILH – Mme NEAU – Mrs. SIMONNET - CHAILLOU – BASCLE – Mmes SAUZEAU – CHARLES – Mrs. CORDEAU – POUGNAND – Mme SURBIER.

 

ABSENTS : M. VINET (pouvoir à M. SIMONNET) – M. JEAN – M. BOURVEN (pouvoir à M. DUTILH) – M. GOUINAUD (pouvoir à Mme SAUZEAU).

 

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Christelle CHARLES.

 

1RESTAURATION EGLISE – AVENANT N° 1 MOINS-VALUE MARCHE MCCC

            Considérant que dans le cadre des travaux de restauration de l’église, l’entreprise MCCC n’a pas réalisé tous les travaux prévus au marché initial (8 589,84 € T.T.C.) entraînant une moins-value de 2 545,93 € T.T.C., le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant à intervenir avec l’entreprise, ramenant le marché à 6 043,91 € T.T.C.

 

2TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE – CONVENTION

            Considérant le dispositif de transmission par voie électronique de tout ou partie des actes soumis au contrôle de légalité, le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir avec Monsieur le Préfet. Cette convention prendra effet le 1er mars 2011 pour une durée de un an pouvant être reconduite d’année en année.

 

3RESEAU ASSAINISSEMENT EAUX USEES – DELEGATION MAITRISE D’OUVRAGE  SYNDICAT DES EAUX – CONVENTIONS

            Vu les programmes d’extension et d’aménagement du réseau assainissement eaux usées, le Conseil municipal décide de confier la maîtrise d’ouvrage de ces travaux au Syndicat des Eaux et autorise Monsieur le Maire à signer les conventions à intervenir avec Monsieur le Président dudit syndicat.

 

4MARCHE PLACE DE L’EGLISE – SUPPRESSION REGIE DE RECETTES – REGLEMENT DROIT DE PLACE

            Le Conseil décide de supprimer la régie de recettes au 28 février 2011, confirme le tarif actuel de 0,50 € par ml par jour de présence qui sera encaissé à compter du 1er mars 2011 trimestriellement au moyen d’un titre de recette.

 

5TOUR VAL DE SAINTONGE CYCLISME

            Ce dernier se déroulera les 28 et 29 mai 2011. Le Conseil municipal, comme les années précédentes, décide d’attribuer la somme de 200,00 € au titre des subventions 2011, ainsi que des coupes.

 

6RALLYE DE SAINTONGE

            Il aura lieu le 23 juillet prochain. Vu les documents présentés, le Conseil municipal donne son accord pour le parcours envisagé. Un arrêté municipal interdisant la circulation sur les voies concernées sera pris.

 

7DENOMINATION RUE « ZA CHAMP GRIPEAU » -

            Le Conseil municipal décide de nommer la rue traversant la Z.A.  Champ Gripeau et jouxtant les parcelles ZK 38, 78, 80, 83 et 84 « rue du Champ Gripeau ».

 

8COMPTE-RENDUS COMMISSIONS

 

- Commission voirie :

La commission voirie a commencé l’élaboration du planning pluriannuel de travaux de réfection de la voirie. Ce travail est basé sur l’étude faite par M. Rabouin du Syndicat de la voirie qui a recensé l’intégralité de la voirie communale qu’elle soit classée ou non. Le classement de la voirie datant de 1967, sa révision est nécessaire, ne serait-ce que pour que la base des subventions soit en adéquation avec la réalité ; environ 30% des voies devraient être reclassées. La première réunion de travail a examiné environ la moitié du tableau (115 voies ont été identifiées). 

 

- Commission personnel :

Sur 21 candidatures au poste d’adjoint technique responsable du planning et des travaux, la commission a retenu  4 candidats pour un premier entretien. Les membres de la commission présents, à l’unanimité ont retenu 1 personne qui sera reçue pour proposition officielle du poste.

 

- Communauté de Communes – Commission Fusion CDC :

Le projet de fusion de CDC est plus que jamais d’actualité. Le préfet de région ayant pour mission de coordonner la réforme territoriale, une échéance très rapprochée semble se confirmer. La commission fusion a rencontré les présidents des CDC de Matha et Saintes. La réunion d’information de tous les conseillers municipaux des communes de la CDC a permis que le niveau d’information des conseillers municipaux soit le plus cohérent. Il est convenu que lorsque le débat sera abordé en conseil communautaire, les délégués de St Hilaire prendront collectivement la position majoritaire du conseil municipal.

 

La décision définitive sera prise dans chaque commune.

 

 

 

                                                                        Séance levée à 23H30

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Publié par Echo du Bramerit - dans Conseil Municipal
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19 février 2011 6 19 /02 /février /2011 07:32

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