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15 avril 2016 5 15 /04 /avril /2016 14:58

Le Conseil Municipal s'est réuni le

jeudi 07 avril 2016 à 20 H 30

 

ORDRE DU JOUR en était : 

1. Démission d'un conseiller municipal

2. Approbation du compte de gestion 2015

3. Vote du compte administratif de l'exercice 2015

4. Affectation du résultat de l'exercice 2015

5. Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2016

6. Vote du budget prévisionnel 2016

7. Modification des statuts du SDEER

8. Cession foncière pour poste de refoulement

9. Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du personnel

10. Demandes de subventions

 

Cliquez ICI pour lire le compte-rendu

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6 avril 2016 3 06 /04 /avril /2016 06:23

Le Conseil Municipal se réunira le

jeudi 07 avril 2016 à 20 H 30

Salle de réunions de la mairie

ORDRE DU JOUR

1. Démission d'un conseiller municipal

2. Approbation du compte de gestion 2015

3. Vote du compte administratif de l'exercice 2015

4. Affectation du résultat de l'exercice 2015

5. Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2016

6. Vote du budget prévisionnel 2016

7. Modification des statuts du SDEER

8. Cession foncière pour poste de refoulement

9. Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du personnel

10. Demandes de subventions

etc

L'ordre du jour complet est disponible ICI

NB : Les réunions sont publiques, le fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.

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12 février 2016 5 12 /02 /février /2016 17:30

Le compte-rendu du Conseil municipal du 28 Janvier 2016

 est disponible.

 

Vous y trouverez, entre autres les questions mises à l'ordre du jour ainsi que des questions diverses :

 

  • Présentation de la démarche d'inventaire des zones humides par le Syndicat mixte du Val de Boutonne

  • PLU : Présentation du projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) : "présentation des orientations générales du projet de PLU de la commune".

 

Débat sur les orientations générales du PADD

 

Etude sur les zones humides

 

  • Assistance à la maitrise d'ouvrage pour la mise en conformité pour l'accessibilité : "Le conseil souhaite avoir plus d'éléments pour se prononcer".

  • Délégation du droit de préemption à l'Etablissement Public Foncier (EPF) : "Convention entre la Communauté de Communes .... l'EPF peut négocier et acheter à la place de la commune avec accord préalable de la commune...... Les secteurs concernés sont le secteur à proximité de la gare et le secteur près du lotissement Les Ormeaux"

  • Modification des statuts de la Communauté de Communes : "introduction de 2 compétences optionnelles ...(aires d'accueil des gens du voyage, et , collecte et traitement des déchets ménagers)"

  • Modifications du tableau des effectifs

  • Repas des ainés : "aura lieu le 12 mars 2016 "

  • Chapiteau en Vals de Saintonge : "L'installation se fera le 16/03 et le démontage le 25/03"

etc

 

Pour lire le compte-rendu complet , cliquer ICI .

Pour accéder aux textes des précédents Conseil Municipaux, cliquer ici

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27 janvier 2016 3 27 /01 /janvier /2016 09:20

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le

28 janvier 2016 à 20h30,

salle de réunion de la Mairie.

 

A l'ordre du jour, entre autres :

 

  • Elaboration du PLU : Présentation du projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

 

  • Débat sur les orientations générales du PADD

 

  • Etude sur les zones humides

 

  • Délégation du droit de préemption à l'Etablissement Public Foncier (EPF)

  • Modification des statuts de la Communauté de Communes

etc

L'ordre du jour complet est disponible ICI

NB : Les réunions sont publiques, le fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.

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4 décembre 2015 5 04 /12 /décembre /2015 18:13

Le compte rendu du Conseil municipal du 26 novembre 2015 est disponible.

 

Vous y trouverez, entre autres les questions mises à l'ordre du jour ainsi que de nombreuses diverses telles que :

- la demande du département pour la mise à disposition d'une parcelle de terrain pour la création d'une voie d'accès pour la livraison de bois pour le projet de création d'une chaufferie biomasse pour le collège,

- le transfert de propriété de la voire du lotissement Cantet (face au collège)

- la vente de terrain à Laleu à Mmes Madé et Richard(10€ le m²)

- l'achat de terrain "Augereau" à coté du Crédit Agricole (6€ le m²)

- etc

 

Pour lire le compte-rendu complet , cliquer ICI .

Pour accéder aux textes des précédents Conseil Municipaux, cliquer ici

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23 novembre 2015 1 23 /11 /novembre /2015 05:35

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le

26 novembre 2015 à 20h30,

salle de réunion de la Mairie.

 

A l'ordre du jour, entre autres :

  • Conventions avec le SDEER pour l'éclairage public et avec France Télécom pour «l'effacement de réseaux,

  • Ventes de terrains,

  • Lotissement CANTET,

  • Exonération de taxe foncière sur les nouvelles vignes,

  • Recrutement temporaire d'agents,

  • Emprunt,

  • Choix du prestataire pour la restauration collective,

etc

 

 

L'ordre du jour complet est disponible ICI

NB : Les réunions sont publiques, le fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.

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9 octobre 2015 5 09 /10 /octobre /2015 08:43

Le compte rendu du Conseil municipal du 2 Octobre 2015 est disponible.

 

Vous y trouverez, entre autres les questions mises à l'ordre du jour ainsi que de nombreuses diverses telles que :

- une demande d'exonération de taxe foncière pour la plantation de vignes

- le captage d'eau sur les bornes incendie

- les Nuits Romanes

- l'élagage d'arbres par les services du département

- l'accueil de familles de migrants

- l'aménagement du centre bourg

- etc

 

Pour lire le compte-rendu complet , cliquer ICI .

Pour accéder aux textes des précédents Conseil Municipaux, cliquer ici

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29 septembre 2015 2 29 /09 /septembre /2015 15:51

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le

2 Octobre 2015 à 20h30,

salle de réunion de la Mairie.

A l'ordre du jour, entre autres :

- Élaboration de l'agenda d'accessibilité

- Modification du tableau des effectifs

- Extension du Centre de Première Intervention

etc

 

 

L'ordre du jour complet est disponible ICI

NB : Les réunions sont publiques, le fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.

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10 août 2015 1 10 /08 /août /2015 18:18

Le compte rendu du Conseil municipal du 30 Juillet 2015

est disponible.

Vous y trouverez, entre autres :

- la création d'une classe ITEP (Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique)

 

Pour lire le compte-rendu complet , cliquer ICI .

Pour accéder aux anciens textes, cliquer ici

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25 juillet 2015 6 25 /07 /juillet /2015 07:21

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le

30 juillet 2015 à 20h30,

salle de réunion de la Mairie.

A l'ordre du jour, entre autres :  

- Présentation du patrimoine communal

- Approbation des statuts de la Communauté de Communes

- Prestation de restauration collective (restauration scolaire)

etc

 

L'ordre du jour complet est disponible ICI

NB : Les réunions sont publiques, le fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.

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