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12 février 2016 5 12 /02 /février /2016 17:30

Le compte-rendu du Conseil municipal du 28 Janvier 2016

 est disponible.

 

Vous y trouverez, entre autres les questions mises à l'ordre du jour ainsi que des questions diverses :

 

  • Présentation de la démarche d'inventaire des zones humides par le Syndicat mixte du Val de Boutonne

  • PLU : Présentation du projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) : "présentation des orientations générales du projet de PLU de la commune".

 

Débat sur les orientations générales du PADD

 

Etude sur les zones humides

 

  • Assistance à la maitrise d'ouvrage pour la mise en conformité pour l'accessibilité : "Le conseil souhaite avoir plus d'éléments pour se prononcer".

  • Délégation du droit de préemption à l'Etablissement Public Foncier (EPF) : "Convention entre la Communauté de Communes .... l'EPF peut négocier et acheter à la place de la commune avec accord préalable de la commune...... Les secteurs concernés sont le secteur à proximité de la gare et le secteur près du lotissement Les Ormeaux"

  • Modification des statuts de la Communauté de Communes : "introduction de 2 compétences optionnelles ...(aires d'accueil des gens du voyage, et , collecte et traitement des déchets ménagers)"

  • Modifications du tableau des effectifs

  • Repas des ainés : "aura lieu le 12 mars 2016 "

  • Chapiteau en Vals de Saintonge : "L'installation se fera le 16/03 et le démontage le 25/03"

etc

 

Pour lire le compte-rendu complet , cliquer ICI .

Pour accéder aux textes des précédents Conseil Municipaux, cliquer ici

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Publié par L'Echo du Bramerit / Jacky DUTILH - dans Conseil Municipal
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27 janvier 2016 3 27 /01 /janvier /2016 09:20

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le

28 janvier 2016 à 20h30,

salle de réunion de la Mairie.

 

A l'ordre du jour, entre autres :

 

  • Elaboration du PLU : Présentation du projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

 

  • Débat sur les orientations générales du PADD

 

  • Etude sur les zones humides

 

  • Délégation du droit de préemption à l'Etablissement Public Foncier (EPF)

  • Modification des statuts de la Communauté de Communes

etc

L'ordre du jour complet est disponible ICI

NB : Les réunions sont publiques, le fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.

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Publié par L'Echo du Bramerit / Jacky DUTILH - dans Conseil Municipal
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4 décembre 2015 5 04 /12 /décembre /2015 18:13

Le compte rendu du Conseil municipal du 26 novembre 2015 est disponible.

 

Vous y trouverez, entre autres les questions mises à l'ordre du jour ainsi que de nombreuses diverses telles que :

- la demande du département pour la mise à disposition d'une parcelle de terrain pour la création d'une voie d'accès pour la livraison de bois pour le projet de création d'une chaufferie biomasse pour le collège,

- le transfert de propriété de la voire du lotissement Cantet (face au collège)

- la vente de terrain à Laleu à Mmes Madé et Richard(10€ le m²)

- l'achat de terrain "Augereau" à coté du Crédit Agricole (6€ le m²)

- etc

 

Pour lire le compte-rendu complet , cliquer ICI .

Pour accéder aux textes des précédents Conseil Municipaux, cliquer ici

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23 novembre 2015 1 23 /11 /novembre /2015 05:35

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le

26 novembre 2015 à 20h30,

salle de réunion de la Mairie.

 

A l'ordre du jour, entre autres :

  • Conventions avec le SDEER pour l'éclairage public et avec France Télécom pour «l'effacement de réseaux,

  • Ventes de terrains,

  • Lotissement CANTET,

  • Exonération de taxe foncière sur les nouvelles vignes,

  • Recrutement temporaire d'agents,

  • Emprunt,

  • Choix du prestataire pour la restauration collective,

etc

 

 

L'ordre du jour complet est disponible ICI

NB : Les réunions sont publiques, le fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.

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9 octobre 2015 5 09 /10 /octobre /2015 08:43

Le compte rendu du Conseil municipal du 2 Octobre 2015 est disponible.

 

Vous y trouverez, entre autres les questions mises à l'ordre du jour ainsi que de nombreuses diverses telles que :

- une demande d'exonération de taxe foncière pour la plantation de vignes

- le captage d'eau sur les bornes incendie

- les Nuits Romanes

- l'élagage d'arbres par les services du département

- l'accueil de familles de migrants

- l'aménagement du centre bourg

- etc

 

Pour lire le compte-rendu complet , cliquer ICI .

Pour accéder aux textes des précédents Conseil Municipaux, cliquer ici

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29 septembre 2015 2 29 /09 /septembre /2015 15:51

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le

2 Octobre 2015 à 20h30,

salle de réunion de la Mairie.

A l'ordre du jour, entre autres :

- Élaboration de l'agenda d'accessibilité

- Modification du tableau des effectifs

- Extension du Centre de Première Intervention

etc

 

 

L'ordre du jour complet est disponible ICI

NB : Les réunions sont publiques, le fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.

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10 août 2015 1 10 /08 /août /2015 18:18

Le compte rendu du Conseil municipal du 30 Juillet 2015

est disponible.

Vous y trouverez, entre autres :

- la création d'une classe ITEP (Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique)

 

Pour lire le compte-rendu complet , cliquer ICI .

Pour accéder aux anciens textes, cliquer ici

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25 juillet 2015 6 25 /07 /juillet /2015 07:21

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le

30 juillet 2015 à 20h30,

salle de réunion de la Mairie.

A l'ordre du jour, entre autres :  

- Présentation du patrimoine communal

- Approbation des statuts de la Communauté de Communes

- Prestation de restauration collective (restauration scolaire)

etc

 

L'ordre du jour complet est disponible ICI

NB : Les réunions sont publiques, le fonctionnement est régi par les articles L. 2121-7 à L. 2121-27-1 du Code général des collectivités territoriales.

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16 juin 2015 2 16 /06 /juin /2015 11:28

Le compte rendu du Conseil municipal du 6 juin 2015

est disponible.

Vous y trouverez, entre autres :

- Le passage d'une convention avec la CDC pour l'instruction des autorisations du droit des sols (suite au désengagement de l'état) : c'est à dire pour les permis de construire, autorisations de travaux, certificat d'urbanisme ...

​- La décision d'abattement fiscal pour les personnes en situation de handicap ou invalides,

​- L'instauration de l'obligation de déclaration préalable des clotures,

​- Les subventions aux associations et aux coopératives scolaires,

- Les tarifs de la cantine et de la garderie pour la prochaine année scolaire,

​- Le choix de l'entreprise pour les travaux de voirie,

- ​Les horaires des écoles pour la rentrée 2015 ...

Pour lire le compte-rendu complet , cliquer ICI .

Pour accéder aux anciens textes, cliquer ici

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27 avril 2015 1 27 /04 /avril /2015 17:41

Le compte rendu du Conseil municipal du 14 Avril 2015

est disponible.

Vous y trouverez les éléments de base du budget 2015.

Ainsi que  : - le vote des taux d'imposition des taxes directes locales 

- l'indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor

- le renouvellement du bail de la Poste

- l'études de détermination de zone inondable

- la mise à disposition de personnel auprès de la CDC

- le contrat de prestation Ad'ap

- la décision du droit de préemption urbain

​​Pour lire , cliquer ici.

Pour accèder aux anciens textes, cliquer ici pour les anciens

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