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29 avril 2014 2 29 /04 /avril /2014 14:24

 

 

Localisation CDC Vals de Saintonge en Charente-Maritime

Votre Blog évolue

 

Créé en 2010 pour diffuser des informations officielles de la commune de St Hilaire de Villefranche ainsi que des informations communiquées par les associations, L’Echo du Bramerit élargit sa diffusion au bassin de vie de St Hilaire.

Nous ouvrons donc maintenant ses colonnes aux communes des territoires de la nouvelle Communauté de Communes des Vals de Saintonge, au futur canton de Chaniers et à la Communauté d’Agglomération de Saintes.

Le blog est maintenant géré par une association régie par la loi du 1er Juillet 1901, et son décret d’application du 16 Août suivant, qui porte le nom de : L’ECHO DU BRAMERIT.

 

Bien sûr les informations officielles communiquées par les communes ont toujours leur place ; vous trouverez aussi des articles d’analyse.

 

La présentation va s’adapter peu à peu à cette nouvelle dimension.

 

Nous serons heureux de vous retrouver à la même adresse : http://echodubramerit.over-blog.com

Vous pouvez aussi nous suivre sur Facebook et Twitter

 

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22 avril 2014 2 22 /04 /avril /2014 10:30

 

Un nouvel article est paru sur les pages "Associations"

de l'Echo du Bramerit de Saint Hilaire de Villefranche.

 

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17 avril 2014 4 17 /04 /avril /2014 21:42

CDC-VDS-Comite-Executif-Vals-de-Saintonge-elu-le-17-04-2.jpg

C'est dans la salle du complexe multi-loisirs que s'est réuni le nouveau Conseil Communautaire pour élire son Comité éxecutif et son Bureau.

M. Jean-Claude Godineau, Président sortant, ouvre la séance en remerciant l'ensemble de l'équipe sortante pour le travail accompli pendant les 3 premiers mois d'existence de la nouvelle CDC.

Les élections municipales terminées, il convient donc d'élire le prochain président, les vice-présidents ainsi que le bureau.

Il passe la parole à M. Jacky Calleau, doyen d'âge, pour qu'il procède à l'élection du président.

M. Godineau présente sa candiadure, aucun autre candidat ne se présente, M. Godineau est élu.

Il propose 12 vice-présidents et 17 membres du bureau.

Sont élus :

1ère vice-présidente, Mme Perrochon, maire de St Mandé,

Mme Mesnard, maire de St Jean d'Angély,

M. Eymard, maire de St Julien de l'Escap,

M. Xicluna, maire adjoint de Matha,

M. Denechère, maire de Neuvicq le Chateau,

M. Champenois, maire de Loiré sur Nie,

M. Boizumault, maire d'Annepont,

M. Perrier, maire de Loulay,

M. Roux, maire de Croix Comtesse,

M. Escloupier, maire d'Aumagne,

Mme Grégoire, maire de La Fredière,

M. Pillet, maire de Puy du Lac.

 

 

 

Les membres du bureau élus sont :

M. Chapet, maire adjoint de St Jean d'Angély,

Mme Delaunay, St jean d'Angély,

Mme Chiron, Tonnay-Boutonne,

M. Drahonnet, maire de Juicq,

Mme Rivière-Poinot, maire de Bernay st martin,

M. Villeneuve, maire de La Villedieu,

Mme Luicquiaud, maire de Néré,

M. Marcouillé, maire de Bords,

M. Cartron, adjoint au maire de St savinien,

Mme Lanciani, maire adjoint de Matha,

Mme Imbert, maire de Beauvais,

M. Wiciak, maire de Les Touches de Périgny,

M. Bouillé, maire de Sonnac,

M. Guillon, maire de St Pardoult,

Mme Berthelot, maire de Mazeray,

M. André, maire de Vervant,

Mme Debarge, St Jean d'Angély.

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21 mars 2014 5 21 /03 /mars /2014 14:56

 

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20 mars 2014 4 20 /03 /mars /2014 07:22

vous attend

VENDREDI 21 MARS 2014

saint hilaire de villefranche

 

zone artisanale des varennes – sous chapiteau chauffe  – 20h30

Cliquez ici pour plus d'infos

Chapiteau 2014 - La quincaillerie Lamoureux 2

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20 mars 2014 4 20 /03 /mars /2014 05:32

Dans les communes de plus de 1000 habitants,

il est obligatoire de présenter une pièce d'identité.

 

Quelle pièce d'identité peut-on présenter pour voter ?

 

Pour participer à une élection, vous devez vous présenter au bureau de vote indiqué sur votre carte électorale. Les documents permettant de prouver votre identité dépendent de votre nationalité.

Si vous êtes Français

Pour prouver votre identité au moment de voter, vous pouvez présenter l'un des documents suivants :

  • Carte nationale d'identité

  • Passeport

  • Permis de conduire

  • Carte vitale avec photo

  • Carte de famille nombreuse avec photo délivrée par la SNCF

  • Permis de chasser avec photo délivré par le représentant de l'État

  • Livret de circulation, délivré par le préfet

  • Carte du combattant, de couleur chamois ou tricolore

  • Carte d'identité ou carte de circulation avec photo, délivrée par les autorités militaires

  • Carte d'identité de fonctionnaire de l'État, de parlementaire ou d'élu local avec photo

  • Carte d'invalidité civile ou militaire avec photo

  • Récépissé valant justification de l'identité, délivré en échange des pièces d'identité en cas de contrôle judiciaire

Attention : à l'exception de la carte nationale d'identité et du passeport, ces documents doivent être en cours de validité.

Si vous êtes Européen

Pour prouver votre identité au moment de voter (élections municipales ou européennes seulement), vous pouvez présenter l'un des documents suivants :

  • Carte nationale d'identité

  • Passeport

  • Titre de séjour

  • Permis de conduire

  • Carte vitale avec photo

  • Carte de famille nombreuse avec photo délivrée par la SNCF

  • Permis de chasser avec photo délivré par le représentant de l'État

  • Livret de circulation, délivré par le préfet

  • Carte du combattant, de couleur chamois ou tricolore

  • Carte d'identité ou carte de circulation avec photo, délivrée par les autorités militaires

  • Carte d'invalidité civile ou militaire avec photo

  • Récépissé valant justification de l'identité, délivré en échange des pièces d'identité en cas de contrôle judiciaire

Références

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19 mars 2014 3 19 /03 /mars /2014 18:22

 

COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE VILLEFRANCHE

-------------------------------------

COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 04 MARS 2011 à 20 H30

(Convocation du 25 février 2014)

-----------------------

 

PRESENTS: M. DUTILH - Mme NEAU - M. CHAILLOU - M. BASCLE - Mme SAUZEAU  - M. GOUINAUD - M. POUGNAND -  Mme SURBIER - M. VINET

 

ABSENTS: M. SIMONNET (pouvoir à Mme NEAU) - M. CORDEAU (pouvoir à M. GOUINAUD - Mme CHARLES -  M. JEAN - M. BOURVEN

 

Madame Mireille NEAU  a été nommée secrétaire.

 

1 – MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALS DE SAINTONGE -

 

Monsieur le Maire rappelle que dans le cadre de la FUSION des 7 Communautés de communes du territoire des Vals de Saintonge, il est nécessaire d'appréhender l’exercice des compétences.

Il précise que :

l’exercice différencié des compétences optionnelles et facultatives est encadré dans le temps. Pour les compétences optionnelles, celles-ci sont soit restituées aux communes au terme d’un délai de trois mois, soit conservées par l’EPCI. Dans cette hypothèse, les compétences optionnelles conservées par l’EPCI sont étendues à l’ensemble des communes membres de la communauté de communes issue de la fusion,

indique que pour ce qui concerne la compétence « équipements scolaires, activités complémentaires et périscolaires des écoles élémentaires et préélémentaires » et « politique sociale », celles-ci ne font pas l’objet d’une définition de l’intérêt communautaire conformément aux dispositions du  Code général des collectivités territoriales.

précise que les deux groupes de compétences exposés ci avant n’ont pas été transférés par les communes à chacune des communautés de communes qui ont fusionné,

rappelle qu’au vu des travaux et études conduits, et dans un souci de maintenir les services existants, la volonté consiste à conserver ces deux groupes de compétences au niveau de la communauté de communes mais avec un exercice limité géographiquement aux territoires des seules communes qui avaient antérieurement à la fusion transférées ces compétences à une communauté de communes,

mentionne que la jurisprudence administrative a constamment reconnu le principe de la divisibilité de la compétence,

En conséquence, afin de satisfaire dans la présente délibération aux obligations de l’article L.5211-41-3 du CGCT, il est proposé que les communes membres de la Communautés de Communes des Vals de Saintonge confirment le maintien de l'exercice de  ces groupes de compétences définis ci-dessus dans les conditions exposées ci-avant au niveau de la communauté de communes des Vals de Saintonge sur les communes où ils s’exerçaient avant la fusion des 7 Communautés de Communes.

 

Après avoir entendu cet exposé, le Maire propose au conseil municipal  :

 

D'approuver le maintien de l'exercice des groupes de compétences « équipements scolaires, activités complémentaires et périscolaires des écoles élémentaires et préélémentaires » et « politique sociale »  par la Communauté de Communes des Vals de Saintonge dont la commune est membre sur les anciens périmètres géographiques où ils s’exerçaient avant la fusion des 7 Communautés de Communes.

 

De confirmer l'exercice des ces groupes de compétence selon la décomposition suivante :

 

« Construction, extension, entretien et fonctionnement des équipements scolaires élémentaires, préélémentaires, périscolaires et extrascolaires. »

 

  • Écoles, cantines, restauration scolaire, accueil périscolaire et transport scolaire sur le territoire des communes qui suivent :

 

Autour d'Aulnay :Aulnay de Saintonge, Blanzay-sur-Boutonne, Cherbonnières, Chives, Contré, Dampierre-sur-Boutonne, Fontaine-Chalendray, La Villedieu, Le Gicq, Les Éduts, Loiré-sur-Nie, Néré, Nuaillé-sur-Boutonne, Paillé, Romazières, Saint-Georges-de-Longuepierre, Saint-Mandé-sur-Brédoire, Saint-Martin-de-Juillers, Saint-Pierre-de-Juillers, Saleignes, Seigné, Villemorin, Villiers-Couture, Vinax

Autour de Loulay : Bernay-Saint-Martin, Coivert, Courant, Doeuil-sur-le-Mignon, La Croix-Comtesse, La Jarrie-Audouin, Loulay, Lozay, Migré, Saint-Félix, Saint-Martial, Saint-Pierre-de-l'Île, Saint-Séverin-sur-Boutonne, Vergné, Villeneuve-la-Comtesse

Autour de Saint-Jean d'Angély : Antezant-la-Chapelle, Asnières-la-Giraud, La Benâte, Bignay, Courcelles, Les Églises d'Argenteuil, Fontenet, Landes, Mazeray, Poursay-Garnaud, Saint-Denis du Pin, Saint-Jean d'Angély, Saint-Julien de l'Escap, Saint-Pardoult, Ternant, Varaize, La Vergne, Vervant, Voissay

 

  • Natation scolaire et transport des élèves pour l’apprentissage de la natation sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes des Vals de Saintonge.

 

« Politique sociale »

 

  • Centre intercommunal d’action sociale, conformément à l’article 123-5 du code de l’action sociale et des familles sur le territoire des communes qui suivent : Antezant-la-Chapelle, Asnières-la-Giraud, La Benâte, Bignay, Courcelles, Les Églises d'Argenteuil, Fontenet, Landes, Mazeray, Poursay-Garnaud, Saint-Denis du Pin, Saint-Jean d'Angély, Saint-Julien de l'Escap, Saint-Pardoult, Ternant, Varaize, La Vergne, Vervant, Voissay avec les missions suivantes :

 

L'analyse des besoins sociaux et la rédaction du rapport d'analyse annuel.

L’aide sociale légale obligatoire.

L’aide sociale facultative définie par le Conseil d’Administration du CIAS en complément des aides sociales prévues par la législation.

La gestion et/ou le fonctionnement des hébergements d'urgence.

La coordination et la gestion des dispositifs avec les partenaires sociaux.

L'accompagnement des politiques européennes, nationales, régionales et départementales en faveur des personnes défavorisées et de la lutte contre les exclusions.

 

Ne sont pas considérés comme de l'aide sociale, les soutiens directs et indirects aux associations caritatives, le repas des aînés ou des dispositifs équivalents, qui de ce fait, demeurent de la compétence des communes.

Le mode de fonctionnement du CIAS fait l’objet d’un règlement intérieur approuvé par son conseil d’administration. La Communauté de Communes versera chaque année une subvention au CIAS.

Les communes, par le biais de leur Commission Consultative d'Action Sociale ,sont tenues informées des activités du CIAS et sont consultées sur les situations dont l'aide sociale est nécessaire.

 

  • L’accompagnement social des familles des gens du voyage s'exerce sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes des Vals de Saintonge.

 

Après avoir entendu cet exposé, le conseil municipal décide :

 

d'approuver que la Communauté de Communes des Vals de Saintonge dont la commune est membre maintienne l'exercice des groupes de compétences « équipements scolaires, activités complémentaires et périscolaires des écoles élémentaires et préélémentaires » et « politique sociale »  sur les anciens périmètres géographiques où ils s’exerçaient avant la fusion des 7 Communautés de Communes.

 

De confirmer le champs d'application de ces groupes de compétences tels que mentionnés ci-dessus aux communes désignées dans la présente délibération.

 

Adopté à l'unanimité

 

2 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS -

 

Suite à la proposition de la commission personnel pour le recrutement du remplacement de Mme DUSSAT, il ne s'avère pas nécessaire de modifier le tableau des effectifs,

 

3BUREAU DE VOTE -

 

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la participation au bureau de vote fait partie des obligations du Conseil Municipal. Il souhaite dès maintenant recueillir les noms des conseillers volontaires pour la tenue du bureau, étant entendu que les candidats peuvent nommer également des assesseurs dans les 3 jours qui précède.

 

Les modalités de vote ayant changées pour la commune de St Hilaire (plus de 1000 habitants), un dispositif spécial sera mis en place pour accueillir les électeurs et leur préciser les nouvelles modalités ainsi que la vérification de leur pièces d'identité et leur inscription sur la liste électorale.

 

Le mode de scrutin change dans notre commune: Les conseillers municipaux seront élus au scrutin de liste. C'est le mode de scrutin, jusqu'à présent, en vigueur dans les communes de 3500 habitants et plus.

Avec ce mode de scrutin, les listes sont « bloquées » : elles comprennent autant de noms de candidats que de sièges à pouvoir. Le panachage est donc interdit. Vous ne pouvez plus ni rayer, ni ajouter de noms, sinon votre bulletin sera nul.

 

Pour la première fois, les conseillers municipaux et les conseillers communautaires seront élus en même temps et pour une durée de 6 ans. Les conseillers communautaires représentent la commune à la communauté de communes ou d’agglomération. Ils sont au nombre de deux pour Saint Hilaire.

Les bulletins de vote comporteront donc deux listes qui respecteront la parité homme/femme :

 

- À gauche, la liste des candidats aux élections municipales ;

- À droite, la liste des candidats aux élections communautaires.

 

Ces listes sont indissociables, ce qui signifie qu’il n’est pas possible de voter pour la liste des conseillers municipaux et de rayer la liste des conseillers communautaires.

 

Attention : le jour du scrutin, pour voter, vous devrez obligatoirement être muni

d’un titre d’identité.

 

 

 

 

4 - QUESTIONS DIVERSES -

 

 

a) Fiscalité communale et intercommunale

 

Le regroupement des 7 Communautés de Communes, pour former la Communauté de Communes des Vals de Saintonge, a nécessité d’harmoniser les taux.

 

La volonté des élus actuels à la CDC des Vals de Saintonge étant que le contribuable ne subisse pas d’augmentation des taxes du bloc communal (Taxes communales plus taxes intercommunales), il a été proposé aux Conseils Municipaux d’ajuster les taux d’imposition de leur communes ainsi qu’un dispositif de compensation entre les communes et la Communauté de Communes. Ces compensations permettront aux communes et à la Communauté De Communes d’être assurées de la fiscalité perçue.

 

Le prochain Conseil Municipal pourra appliquer les taux proposés en l’état, de cette manière la somme des taxes communales et intercommunales restera stable pour le contribuable.

 

b) Voirie du lotissement Cantet

 

Le Défenseur des Droits, M. Proust, a été contacté par Mme Roux au nom des propriétaires du lotissement Cantet au sujet du mauvais état de la voirie de ce lotissement. Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de l’entretien avec M. Proust, lequel partage le même point de vue, à savoir :

 

            La commune ne peut pas intervenir légalement du fait que la voirie de ce lotissement est une voie privée.

            Du fait de la nature privative de cette voirie, les propriétaires peuvent en interdire l’accès par tout moyen à leur convenance (panneaux, barrières, ...).

 

            Les propriétaires doivent se mobiliser auprès de M. Cantet ou du notaire ayant traité les ventes, ou du procureur de la République pour créer l’association foncière tel prévu par le règlement du lotissement dont l’objectif est la gestion de la dite voirie.

 

            L’association foncière pourra ensuite prendre contact avec la commune pour définir les modalités de transfert de propriété à la commune après remise en état.

 

c) Pré-diagnostic archéologique

 

Afin d’anticiper la découverte éventuelle de vestiges archéologiques, des fouilles de pré-diagnostic auront lieu sur la place de l’église du 7 au 11 avril 2014. Le stationnement sera réglementé pendant cette période.

 

d) Enfouissement du réseau d’éclairage public

 

Les travaux d’enfouissement du réseau d’éclairage public sont commencés sur la route de St Savinien. Une durée de 3 mois est annoncée.

 

e) Rénovation du réseau d’eau potable et du réseau d’assainissement

 

Les travaux de rénovation du réseau d’eau potable et du réseau d’assainissement auront lieu prochainement avenue de Cognac. Le calendrier des travaux sera communiqué dès que possible.

 

 

 

                                                                                              Séance levée à 22H00

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14 mars 2014 5 14 /03 /mars /2014 22:27

CONCERT ROCK


SAMEDI 15  MARS 2014 à 20H30


ZA les Varennes (suivre le fléchage)

à Saint Hilaire de Villefranche

 

De la musique pour les jeunes par des jeunes

Nous vous attendons nombreux pour soutenir vos musiciens

 

NATISROCK et QUARTIER LIBRE,

 

lauréats du TREMPLIN 2013


En première partie, nous recevrons le groupe

BLACKOUT, 

groupe de jeunes originaires de notre territoire que les collégiens et lycéens connaissent bien. 


CONCERT GRATUIT pour toutes et tous. 

BUVETTE sur place.

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8 mars 2014 6 08 /03 /mars /2014 20:07

Chapiteau Vals de Saintonge 2014la quincaillerie lamoureux ›Chapiteau 2014 - AfficheQLamour-HD2

Compagnie Max et Maurice

VENDREDI 21 MARS 2014

saint hilaire de villefranche

 

zone artisanale des varennes – sous chapiteau chauffe  – 20h30

Chapitea 2014 - La quincaillerie Lamoureux Chapiteau 2014 - La quincaillerie Lamoureux 2

Parce que l’amour c’est du bricolage, la famille Lamoureux a décidé, il y a bien longtemps d’ouvrir une quincaillerie dédiée à l’amour. Des générations de quincailliers se sont succédées derrière le comptoir maintenant connu dans le monde entier. L’arrière-arrière-arrière-petit-fils Cyriaque, actuel héritier de la dynastie Lamoureux, poussé par des élans artistiques, a décidé de mettre en scène la vieille boutique.

Aujourd’hui, ce sont des magasiniers-danseurs, des caissiers-chanteurs, des coursiers-acrobates qui rythment la vie de l’illustre maison. Quel que soit votre souhait, qu’il soit honnête ou malveillant, plein d’amour ou plein de haine, les étagères Lamoureux regorgent de tous les produits, ustensiles et autres accessoires qui vous aideront à trouver l’amour.

Avec ce spectacle fantaisiste et poétique, par cette touche d’amour, la Compagnie Max et Maurice se transforme pour l’occasion en Cupidon, afin de combattre ces temps quelque peu moroses. C’est d’une façon amusée, tendre et complice qu’on nous parle d’amour sans être niais. Le spectacle réunit la vie, l’amour et la beauté au travers du rire. Certains numéros laissent place à la sensualité et le spectateur en oublie la technique pour être subjugué par la beauté des artistes en plein art. C’est une alternance de moments forts émotionnellement et d’autres, plus légers, plus burlesques, sans être systématiques non plus. « Ce spectacle est un hymne à tous ces petits moments de la vie qui nous la rendent supportable voire plus.» Emmanuel Gilleron

www.maxetmaurice.com

TARIFS : 8€ (1 place) / 14€ (2 places) / 50€ (10 places) – Placement libre

Personne à mobilité réduite : gratuité pour l’accompagnateur.

Gratuit pour les élèves qui reviennent avec le billet du spectacle vu avec l’école.

 

Réservations à partir du mardi 11 mars

Renseignements et Billetterie au bureau de l’A4 : 05.46.59.41.56

Office de Tourisme : 05.46.32.04.72

 

 

Contact : Céline BOHÈRE, Directrice Artistique

* : A4 Abbaye Royale

BP 90030

17 412 Saint-Jean-dAngély Cedex

Port. : 06 80 77 63 52

 

@ : celine.bohere.a4@orange.fr


 

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8 mars 2014 6 08 /03 /mars /2014 05:56

 

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