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8 mars 2010 1 08 /03 /mars /2010 23:00

COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE VILLEFRANCHE

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COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 02 MARS 2010 à 20H30

(convocation du 22 février 2010)

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PRESENTS : M. DUTILH – Mme NEAU – Mrs. SIMONNET - CHAILLOU – BASCLE – Mmes SAUZEAU – CHARLES – Mrs. VINET –BOURVEN -  GOUINAUD – POUGNAND – Mme SURBIER.

 

ABSENTS : Mrs. JEAN – CORDEAU (excusé).

 

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Mireille NEAU.

 

1BUREAUX DE VOTE

            Sous la Présidence de M. Jacky DUTILH, Maire :

 - 14 mars 2010 - 

 Membres : Mme NEAU – M. CHAILLOU – M. BASCLE – Mme SAUZEAU – M. GOUINAUD – M. POUGNAND – Mme SURBIER.

 

- 21 mars 2010

Membres : Mme NEAU – M. SIMONNET – M. CHAILLOU – Mme CHARLES – M. VINET – M. GOUINAUD – M. POUGNAND – Mme SURBIER.

 

2BILAN SEMIS

            L’approbation des comptes de la SEMIS est reportée en attente de compléments d’informations sur les résultats.

 

3OUVERTURE DE LA PISCINE ET DU CENTRE DE LOISIRS

            - Un arrêté sera pris autorisant l’ouverture de la piscine intercommunale du 24 AVRIL au 15 OCTOBRE 2010.

            - Le Conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir avec la Communauté de Communes pour utilisation des locaux municipaux (ancienne trésorerie) par le Centre de Loisirs du 02 au 19 AVRIL 2010.

 

4MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE

            Le Conseil municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à signer la convention à intervenir avec l’A.D.M.T.P.A (Association Départementale de Médecine du travail et de Prévention en Agriculture – Groupe MSA) pour la surveillance médicale, médecine professionnelle et préventive des agents de la Commune de St Hilaire de Villefranche, moyennant une cotisation forfaitaire de 81,00 € par agent.

 

5APRES-MIDI CABARET

            Le Conseil municipal autorise la mairie à encaisser les règlements de l’ après-midi cabaret-goûter du 27 mars pour les personnes hors commune ou celles ayant moins de 65 ans, moyennant le prix de 23,70 €.

 

6QUESTIONS DIVERSES

            -  Commission de sécurité pour la salle polyvalente « J. GARNIER » et la salle de la « Neige des Ans » le vendredi 19 mars.

            - Mise à disposition des locaux de l’école primaire « J. LARTIGUE » pour l’aide aux devoirs pendant les vacances scolaires de Pâques : avis défavorable du Conseil municipal par 10 contre et 2 abstentions.

            - Accord pour le nouveau parcours du Rallye de Saintonge.

            - Le Conseil municipal du mois de mai aura lieu le mardi 11 mai à 14H30 en présence d’élèves de 5ème du Collège « Raymond BOUYER ».

            - Courrier de réclamation du Collectif des riverains de la voie privée dite « Rue des Rochers »  concernant son état suite aux travaux du lotissement, afin d’intervenir auprès du constructeur.

 

                                                                                 

 

 

Séance levée à 22H40.   

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Publié par Echo du Bramerit - dans Conseil Municipal
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