Conseil Municipal du 2 mars 2010

COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE VILLEFRANCHE

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COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 02 MARS 2010 à 20H30

(convocation du 22 février 2010)

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PRESENTS : M. DUTILH – Mme NEAU – Mrs. SIMONNET - CHAILLOU – BASCLE – Mmes SAUZEAU – CHARLES – Mrs. VINET –BOURVEN -  GOUINAUD – POUGNAND – Mme SURBIER.

ABSENTS : Mrs. JEAN – CORDEAU (excusé).

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Mireille NEAU.

1 – BUREAUX DE VOTE –

            Sous la Présidence de M. Jacky DUTILH, Maire :

 - 14 mars 2010 - 

 Membres : Mme NEAU – M. CHAILLOU – M. BASCLE – Mme SAUZEAU – M. GOUINAUD – M. POUGNAND – Mme SURBIER.

- 21 mars 2010 –

Membres : Mme NEAU – M. SIMONNET – M. CHAILLOU – Mme CHARLES – M. VINET – M. GOUINAUD – M. POUGNAND – Mme SURBIER.

2 – BILAN SEMIS –

            L’approbation des comptes de la SEMIS est reportée en attente de compléments d’informations sur les résultats.

3 – OUVERTURE DE LA PISCINE ET DU CENTRE DE LOISIRS –

            - Un arrêté sera pris autorisant l’ouverture de la piscine intercommunale du 24 AVRIL au 15 OCTOBRE 2010.

            - Le Conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir avec la Communauté de Communes pour utilisation des locaux municipaux (ancienne trésorerie) par le Centre de Loisirs du 02 au 19 AVRIL 2010.

4 – MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE –

            Le Conseil municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à signer la convention à intervenir avec l’A.D.M.T.P.A (Association Départementale de Médecine du travail et de Prévention en Agriculture – Groupe MSA) pour la surveillance médicale, médecine professionnelle et préventive des agents de la Commune de St Hilaire de Villefranche, moyennant une cotisation forfaitaire de 81,00 € par agent.

5 – APRES-MIDI CABARET –

            Le Conseil municipal autorise la mairie à encaisser les règlements de l’ après-midi cabaret-goûter du 27 mars pour les personnes hors commune ou celles ayant moins de 65 ans, moyennant le prix de 23,70 €.

6 – QUESTIONS DIVERSES –

            -  Commission de sécurité pour la salle polyvalente « J. GARNIER » et la salle de la « Neige des Ans » le vendredi 19 mars.

            - Mise à disposition des locaux de l’école primaire « J. LARTIGUE » pour l’aide aux devoirs pendant les vacances scolaires de Pâques : avis défavorable du Conseil municipal par 10 contre et 2 abstentions.

            - Accord pour le nouveau parcours du Rallye de Saintonge.

            - Le Conseil municipal du mois de mai aura lieu le mardi 11 mai à 14H30 en présence d’élèves de 5^ème du Collège « Raymond BOUYER ».

            - Courrier de réclamation du Collectif des riverains de la voie privée dite « Rue des Rochers »  concernant son état suite aux travaux du lotissement, afin d’intervenir auprès du constructeur.

Séance levée à 22H40.